La copropriété horizontale est une forme spécifique de copropriété qui concerne les ensembles immobiliers composés de plusieurs bâtiments ou pavillons individuels, construits sur un même terrain et divisés en lots indépendants, avec des parties privatives et des parties communes.
Chaque lot peut comprendre un ou plusieurs logements, ainsi que des espaces extérieurs privatifs, tels que des jardins, des terrasses, ou des cours.
Les parties communes de la copropriété horizontale comprennent généralement les voies de circulation, les parkings, les espaces verts, les équipements collectifs, ainsi que les éléments structuraux et les réseaux de distribution communs aux différents bâtiments. La copropriété horizontale est régie par un règlement de copropriété spécifique, qui précise les règles de fonctionnement et de gestion de l’ensemble immobilier, ainsi que les droits et les obligations des copropriétaires.
Elle est administrée par un syndicat des copropriétaires, composé de l’ensemble des copropriétaires, qui se réunit en assemblée générale pour prendre les décisions importantes concernant la copropriété. La copropriété horizontale est également soumise à des charges de copropriété, réparties entre les copropriétaires en fonction de leur quote-part de propriété dans l’ensemble immobilier.
En conclusion, la copropriété horizontale est une forme spécifique de copropriété qui concerne les ensembles immobiliers composés de plusieurs bâtiments ou pavillons individuels, construits sur un même terrain et divisés en lots indépendants, avec des parties privatives et des parties communes. Elle est régie par un règlement de copropriété spécifique, administrée par un syndicat des copropriétaires, et soumise à des charges de copropriété.