TANTIÈMES DE COPROPRIÉTÉ

Tantièmes de Copropriété : Les tantièmes de copropriété représentent la quote-part des parties communes d’un immeuble dont chaque copropriétaire est titulaire. Ils expriment la proportion des droits et obligations de chaque copropriétaire par rapport à l’ensemble de la copropriété. Les tantièmes sont calculés en fonction de plusieurs critères, comme la superficie, la situation, l’étage ou encore l’usage des lots (appartements, locaux commerciaux, parkings) dans l’immeuble. Chaque copropriétaire possède un nombre de tantièmes, qui est indiqué dans le règlement de copropriété et qui détermine sa participation aux charges communes et son droit de vote lors des assemblées générales.

En pratique, les tantièmes de copropriété sont utilisés pour :

Répartition des charges : Les frais de maintenance, d’entretien et de rénovation des parties communes (ascenseur, toiture, chauffage collectif, etc.) sont répartis en fonction des tantièmes de chaque copropriétaire.
Droit de vote : Lors des assemblées générales de copropriétaires, chaque décision est soumise au vote et le poids de chaque copropriétaire est déterminé par ses tantièmes. Plus un copropriétaire possède de tantièmes, plus son vote a du poids.

Calcul des Tantièmes de Copropriété

Le calcul des tantièmes de copropriété est défini par un expert au moment de la création de la copropriété, en tenant compte des caractéristiques spécifiques de chaque lot :

Superficie : La surface habitable de chaque lot est un facteur clé pour déterminer les tantièmes.
Position dans l’immeuble : Les étages supérieurs ou les lots bénéficiant d’une meilleure exposition peuvent avoir plus de tantièmes.
Usage : Un appartement ou un local commercial aura une répartition différente des tantièmes, selon l’usage du bien.

Les tantièmes ne sont pas toujours calculés en fonction de la seule surface. Par exemple, un appartement avec vue ou situé à un étage élevé peut avoir plus de tantièmes qu’un autre appartement de même superficie mais situé au rez-de-chaussée.

Utilisation des Tantièmes de Copropriété

Répartition des charges : Les charges communes générales (nettoyage, éclairage des parties communes, ascenseurs, travaux) sont réparties proportionnellement aux tantièmes de chaque lot.
Participation aux décisions : Lors des assemblées générales de copropriété, chaque copropriétaire vote en fonction du nombre de tantièmes qu’il détient. Ainsi, les décisions importantes (travaux, gestion, répartition des dépenses) sont prises selon une pondération des voix.
Cession de bien immobilier : Lorsqu’un lot de copropriété est vendu, les tantièmes associés à ce lot sont transférés au nouvel acquéreur.

Avantages et inconvénients des Tantièmes de Copropriété

Complexité dans la gestion : Le calcul des tantièmes peut être complexe et susciter des débats entre copropriétaires sur la répartition des charges ou le poids des décisions.

Avantages :

Répartition équitable : Les tantièmes permettent une répartition juste des charges en fonction de la taille et de l’usage du bien, évitant ainsi que certains copropriétaires ne paient plus que leur part.

Système de décision clair : Le droit de vote pondéré par les tantièmes assure que les décisions sont prises proportionnellement aux parts détenues par chaque copropriétaire.

Inconvénients :

Charges importantes pour les gros lots : Les copropriétaires détenant un grand nombre de tantièmes, comme ceux possédant de grands appartements ou des locaux commerciaux, doivent payer des charges plus élevées.